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Questions

Retrouvez l'ensemble des questions publiées en 2008 dans La lettre de l'entreprise culturelle.
Chaque mois, des réponses sont apportées à vos problématiques sociales, fiscales ou paye. Vous pouvez nous adresser vos questions en utilisant le formulaire spécifique.

À noter : la réponse à ces questions ne peut être considérée comme une consultation juridique.
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Date Titre
10 septembre 2010 Intermittent du spectacle président ou trésorier de l’association
10 septembre 2010 Règlement intérieur, quelles obligations ?
10 septembre 2010 Retenue de la TVA sur les droits d’auteur
09 juillet 2010 Service de répétition et cachet représentation le même jour
09 juillet 2010 Payes des artistes, plafond répétition et représentation
09 juillet 2010 Heures supplémentaires des techniciens intermittents du spectacle
10 juin 2010 Artiste français résidant en Belgique
10 juin 2010 Technicien retraité, charges et droits à retraite
10 mai 2010 Trajets lors des tournées
10 mai 2010 Régisseur de théâtre, abattement pour frais et régime de l’intermittence
09 avril 2010 Technicien intermittent du spectacle, cumul d’emplois et limite d’heures
09 avril 2010 Compte épargne-temps
09 avril 2010 Intermittent du spectacle, risques de requalification en CDI
10 mars 2010 Intermittent, avance ou acompte sur salaire
10 mars 2010 Rémunération des répétitions des artistes chorégraphiques
10 mars 2010 Emploi d’artiste ayant une activité principale autre
09 février 2010 Frais kilométriques des bénévoles
12 janvier 2010 Artiste donnant des cours et intermittence du spectacle
12 janvier 2010 Fonctionnaire, cumul avec une activité artistique privée
12 janvier 2010 Taxe fiscale sur les spectacles de variétés et d’art dramatique
 
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