Compléments gratuits

N°213 - décembre 2011

Jeudi, 10 Mars 2011 00:00

Techniciens intermittents du spectacle, nouvelle liste de fonctions

Arrêté du 25 novembre 2010 portant agrément de l'avenant n° 2 à l'annexe VIII du 30 juin 2010 au règlement général annexé à la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage

Réduction Fillon, précisions sur l’annualisation du calcul

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DSS/SD5B/SG/SAFSL/SDTPS/2011/34 du 27 janvier
2011 relative à la mise en œuvre de l’annualisation de la réduction générale de cotisations sociales patronales

N°212 - novembre 2010

Lundi, 08 Novembre 2010 01:00

Tous les compléments :

Journalistes pigistes, des conditions d’emploi clarifiées

Accord du 7 novembre 2008 relatif aux journalistes rémunérés à la pige

N°211 - octobre 2010

Vendredi, 08 Octobre 2010 01:00

Tous les compléments :

Labels et réseaux nationaux du spectacle vivant - Les 10 cahiers des missions et des charges annexés à la circulaire du 31 août 2010 :

N°209 - juillet/août 2010

Vendredi, 09 Juillet 2010 02:00

Tous les compléments :

Articles pyrotechniques destinés au spectacle, nouvelle réglementation :

Décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre
Arrêté du 31 mai 2010
Circulaire du 15 juin 2010

N°208 - juin 2010

Jeudi, 10 Juin 2010 02:00

Tous les compléments :

Chapiteaux, modifications du règlement sécurité contre les risques incendies des établissements du type CTS : Arrêté du 18 février 2010

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