Compléments gratuits - CAGEC La Lettre

Compléments gratuits

N°203 - janvier 2010

Mardi, 12 Janvier 2010 01:00

Tous les compléments :

Règles encadrant les relations financières des collectivités publiques avec les associations : Document de doctrine diffusé dans le dossier de presse

N°202 - décembre 2009

Jeudi, 10 Décembre 2009 11:10

Tous les compléments :

Doublage, condition de rémunération des chanteurs : avenant du 2 avril 2009
Liste des entreprises titulaires du label "prestataires de service du spectacle vivant" : circulaire du 16 novembre 2009
Classes à horaires aménagés Théâtre : circulaire du 6-10-2009

N°201 - Novembre 2009

Mardi, 10 Novembre 2009 17:15

Compléments Actualité sociale

Stagiaires étrangers, précisions ministérielles : Circulaire du 31 juillet 2009

Retraite complémentaire et poursuite d’activité autorisés (artistes du spectacle, artistes auteurs, etc.) :

Circulaire commune AGIRC/ARRCO n°2009-20 DRE, 1er octobre 2009

N°200 - Octobre 2009

Mardi, 13 Octobre 2009 11:45

Compléments Actualité sociale :

Stagiaires étrangers, précisions ministérielles : Circulaire du 31 juillet 2009
Compléments Actualité fiscale :
TVA, extension du taux réduit aux livres audio : Rescrit n° 2009-48 (TCA) du 15 septembre 2009

Compléments Actualité paye :

Zones de Revitalisation Rurale, conséquences du nouveau classement :

Compléments A signaler :

Les métiers de la culture : le dossier en ligne sur emploipublic.fr

N°199 - Septembre 2009

Vendredi, 11 Septembre 2009 12:07

Compléments Actualité sociale

Production audiovisuelle - nouveaux minima, nouvelles fonctions : Avenant n°3 du 15 décembre 2008

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