Compléments gratuits - CAGEC La Lettre

Compléments gratuits

N°193 - Février 2009

Jeudi, 05 Février 2009 10:05

Compléments Actualité sociale

Régime d'équivalence : liste des fonctions dans son intégralité

N°192 - Janvier 2009

Lundi, 12 Janvier 2009 11:25

Compléments Actualité sociale

Spectacle vivant public et privé, le nouveau régime des contrats de travail : Accord interbranche du 24 juin 2008 et arrêté du 4 décembre

Compléments Actualité fiscale

Modèles de reçu fiscal dons et mécénat : Modèle de reçu (cerfa 11580*03)

N°191 - Décembre 2008

Mercredi, 10 Décembre 2008 12:01

Compléments Actualité sociale

Production audiovisuelle : Grilles des salaires minima fixées par l’accord du 2 juillet 2008.

Fiche Actualité sociale

Convention des entreprises techniques : disposition spécifique au secteur de l’audiovisuel
Convention des entreprises techniques : disposition spécifique au secteur du spectacle vivant.

Compléments Actualité sociale

Associations de création artistiques, exonération des impôts commerciaux : Rescrit n°2008/25 du 4/11/2008.

n°190 - Novembre 2008

Lundi, 10 Novembre 2008 15:46

Compléments Actualité juridique

EPCC, Précisions sur le régime juridique : Circulaire n°2008/006 du 29 août 2008

EPCC : Modèle de statuts d’un EPCC spectacle vivant
EPCC : Modèle de statuts d’un EPCC activité patrimoniale
EPCC : Modèle de statuts d’un EPCC activité d’enseignement

Complément Fiche actualité

Spectacle vivant, formation professionnelle des salariés sous CDD : BIAF – salariés CDD, branche spectacle vivant.

N°187 - Juillet / Août 2008

Mardi, 05 Août 2008 00:00

Complément Question

Fonctionnaire et activité accessoire privée : Modèle de demande d'autorisation de cumul d'activités à titre accessoire

Compléments Actualité sociale

Production audiovisuelle : Grilles des salaires minima étendue par l’arrêté du 21 mai 2008
Production audiovisuelle : Nouveau tableau des emplois techniques de la production audiovisuelle

Complément Actualité fiscale

Mécénat et dons : Modèle de reçu (cerfa 11580*03)

Complément À signaler

Fonds de professionnalisation et de solidarité : Brochure Audiens

Complément Fiche actualité

TVA et subventions : Instruction du 13 juin 2008

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