Questions

Retrouvez l'ensemble des questions publiées en 2008 dans La lettre de l'entreprise culturelle.
Chaque mois, des réponses sont apportées à vos problématiques sociales, fiscales ou paye. Vous pouvez nous adresser vos questions en utilisant le formulaire spécifique.

À noter : la réponse à ces questions ne peut être considérée comme une consultation juridique.

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Titre de l'article

Payes des artistes, plafond répétition et représentation

Service de répétition et cachet représentation le même jour

Artiste français résidant en Belgique

Technicien retraité, charges et droits à retraite

Régisseur de théâtre, abattement pour frais et régime de l’intermittence

Trajets lors des tournées

Intermittent du spectacle, risques de requalification en CDI

Compte épargne-temps

Technicien intermittent du spectacle, cumul d’emplois et limite d’heures

Intermittent, avance ou acompte sur salaire

Rémunération des répétitions des artistes chorégraphiques

Emploi d’artiste ayant une activité principale autre

Frais kilométriques des bénévoles

Artiste donnant des cours et intermittence du spectacle

Fonctionnaire, cumul avec une activité artistique privée

Taxe fiscale sur les spectacles de variétés et d’art dramatique

TVA sur les interventions en milieu scolaire

Grippe A : annulation

Marionnettiste : abattement pour frais professionnels ?

Remboursement de frais et honoraires

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