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Questions

Retrouvez l'ensemble des questions publiées en 2008 dans La lettre de l'entreprise culturelle.
Chaque mois, des réponses sont apportées à vos problématiques sociales, fiscales ou paye. Vous pouvez nous adresser vos questions en utilisant le formulaire spécifique.

À noter : la réponse à ces questions ne peut être considérée comme une consultation juridique.
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# Titre de l'article
41 Service de répétition et cachet représentation le même jour
42 Artiste français résidant en Belgique
43 Technicien retraité, charges et droits à retraite
44 Régisseur de théâtre, abattement pour frais et régime de l’intermittence
45 Trajets lors des tournées
46 Intermittent du spectacle, risques de requalification en CDI
47 Compte épargne-temps
48 Technicien intermittent du spectacle, cumul d’emplois et limite d’heures
49 Intermittent, avance ou acompte sur salaire
50 Rémunération des répétitions des artistes chorégraphiques
51 Emploi d’artiste ayant une activité principale autre
52 Frais kilométriques des bénévoles
53 Artiste donnant des cours et intermittence du spectacle
54 Fonctionnaire, cumul avec une activité artistique privée
55 Taxe fiscale sur les spectacles de variétés et d’art dramatique
56 TVA sur les interventions en milieu scolaire
57 Grippe A : annulation
58 Marionnettiste : abattement pour frais professionnels ?
59 Remboursement de frais et honoraires
60 Emploi d’enfant : bulletins et cotisations ?
 
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