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Lundi, 10 Novembre 2008 16:57 |
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 QUESTIONS DU MOIS
- Prise de congés payés, hors période légale (mai-octobre)
- Plafonds Congés Spectacles, caractère obligatoire ou facultatif [LIRE]
- Musicien « non intermittent », rémunération et déclaration au GUSO [LIRE]
ACTUALITÉ SOCIALE - Relance des contrats aidés [LIRE]
- Avantage en nature et mise à disposition de places de spectacle au salarié [LIRE]
- Numéro d’objet, les inquiétudes des professionnels du spectacle [LIRE]
ACTUALITÉ PAYE
- Cotisation assurance chômage, délais exceptionnels de paiement [LIRE]
- Franchissement du seuil de 20 salariés aidés [LIRE]
- Spectacle vivant, entreprises de moins de 10 salariés [LIRE]
- CDD dans le spectacle vivant et l’audiovisuel [LIRE]
- Animation, précision sur le maintien de salaire [LIRE]
ACTUALITÉ FISCALE
- TVA, location d’autocar pour des tournées [LIRE]
ACTUALITÉ JURIDIQUE
- Circulation des artistes étrangers [LIRE]
- Établissement public de coopération culturelle [LIRE]
- Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles [LIRE]
- Présomption de salariat et interventions « bénévoles » d'artistes étrangers [LIRE]
JURISPRUDENCES - Durée du préavis en cas de démission
- Renonciation au préavis et droit aux Assédic
FICHE ACTUALITÉ- Spectacle vivant, formation professionnelle des salariés sous CDD [LIRE]
POLITIQUES CULTURELLES
- Stratégie et programmation budgétaire DRAC, orientations pour 2009, 2009, et 2011
FINANCEMENT- Aides au déplacement à l’international - SPEDIDAM
QUESTIONS ET DÉBATS PARLEMENTAIRES - Numéro d’objet, les inquiétudes des professionnels du spectacle
- Inquiétudes du secteur indépendant des arts de la scène
- Présomption de salariat et interventions « bénévoles » d’artistes étrangers
OFFRES D'EMPLOI DOCUMENTATION PRINCIPAUX INDICATEURS
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