• Taxe fiscale sur les spectacles de variétés et d’art dramatique
  
• Fonctionnaire, cumul avec une activité artistique privée
• Artiste donnant des cours et intermittence du spectacle
  

• Spectacle vivant public. Extension du nouveau texte de la convention des entreprises artistiques et culturelles
• Stages en entreprises : gratification obligatoire dès deux mois
• Hausse du SMIC au 1er janvier 2010 

• Contrat du spectacle et TVA, éclaircissements attendus pour les tourneurs, festivals… 
• Redevances versées à des américains, suppression de la retenue à la source 
• Taxe professionnelle remplacée par la contribution économique territoriale (CET). Maintien des exonérations en 2010.
  

• Intermittents du spectacle et taxe d'apprentissage . Assiette de la taxe et indemnités versées par les caisses de congés payés
• Plafond de Sécurité sociale 2010
• Cotisation APEC 2010
  

• Deuxième conférence de la Vie Associative

JURISPRUDENCE [NOUVEAU SUR LE SITE]

• Droit à l’image de l’artiste : extension
  
• Temps d’habillage et de déshabillage
  

FICHE ACTUALITE

• Les CDD d’usage du spectacle vivant 
• Payes 2010 – Les changements au 1er janvier
  

TEXTE OFFICIEL

• Spectacle Vivant Public - Salaires minima et nomenclature des emplois artistiques de la convention des entreprises artistiques et culturelles
  

GUIDES ET ANNUAIRES  [REVUE]

LES CAHIERS PRATIQUES DE LA PAYE ET PRINCIPAUX INDICATEURS

• Principaux indicateurs et Cahiers de la paye, janvier 2010