A ctualité juridique, sociale et réglementaire du spectacle vivant
Pour les administrateurs/trices confirmé/es
Convention collective des entreprises artistiques et culturelles
Des fondamentaux à l’actualisation en droit social
Accueillir des artistes ou des spectacles étrangers
Fondamentaux, actualité sociale et sécurisation des contrats
Les sociétés de gestion collective : SACD, SACEM, SPEDIDAM...
Faire le point sur leurs répertoires, règlements et statuts, et leurs véritables droits
Les droits des intermittents - NOUVELLE REFORME
Droits rechargeables, ouverture des droits, différé d’indemnisation
Pratique des payes du spectacle
Paye des artistes et techniciens intermittents
Les contrats du spectacle vivant
Cession, coproduction, coréalisation, résidence
Pour clarifier la rédaction de leur contrat, leur rémunération, leur temps de travail.
Sécuriser ses contrats de droits d'auteur, droits voisins et droit à l'image
Sécuriser vos contrats de droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image
