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Maîtriser les règles du forfait jour / NOUVEAU

Outil d’organisation pour s’adapter aux rythmes de travail variables dans les CCN du spectacle (1285 et 3090)



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PROGRAMME EN COURS DE RÉALISATION

Pour favoriser une organisation du travail plus flexible conformément aux conventions collectives du spectacle, le décompte du temps de travail s'effectue selon le régime des forfaits jours.
Ce mode de rémunération permet aux employés d'être payés en fonction d'un nombre annuel de jours travaillés, sans nécessiter un décompte effectif de leurs heures de travail.
Cependant, en raison de leur caractère dérogatoire par rapport aux dispositions légales sur la durée hebdomadaire du travail, les forfaits jours conformes sont soumis à des règles spécifiques.
Ceci peut entraîner de multiples incidences en matière de paie et générer des litiges substantiels devant les tribunaux sociaux.

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