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Fiscalité des associations culturelles

Panorama des différents impôts



Fiscalité des associations culturelles

  • Programme
  • Intervenante
  • Dates, Tarif, Places
La lucrativité des associations culturelles
  • Le régime fiscal des associations culturelles
  • Les conditions d’assujettissement

  • Les impôts du secteur culturel
  • Tva : principes, taux, déductibilité, territorialité, régimes
  • Taxe sur les spectacles :cession, coréalisation, coproduction
  • droits d’auteurs
  • prestations d’enseignement
  • taxe sur la billetterie...
  • IS et crédits d’impôts :taux, modalités, calcul du résultat fiscal
  • crédits d'impôts du spectacle (spec. vivant, phonographique, cinéma, audiovisuel, jeux vidéo)
  • CET 

  • Taxe sur les salaires : assujettissement, franchise, décote
  • Taxe d’apprentissage : modalités, taux

  • La fiscalité du mécénat
  • éligibilité
  • lucrativité
  • avantages fiscaux
  • rescrit fiscal



  •  1  Télécharger le programme


     2  Remplir le formulaire de demande de pré-inscription (formulaire)


     3  Pour une inscription immédiate, faites-le au 06 63 14 48 85  (ici)

     

    FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

    Fiscalité des associations culturelles


    ​LES AVIS DES PARTICIPANT/ES

    Fiscalité des associations culturelles
     Satisfaction 2023 : 9/10 

    La formation était très claire et très complète. Malgré le fait que ma structure ne soit pas fiscalisée et que je n'ai donc pas d'exemples pratiques en tête au départ, cette formation m'a permis de comprendre le fonctionnement de la TVA et des impôts liés à la fiscalisation, grâce aux explications d'Andréanne et l'application d'exemples concrets lors des exercices. J'ai également pu revoir les enjeux des 4P et comprendre la démarche argumentative qui permet de justifier la non fiscalisation qui est la situation actuelle de ma structure, tout en appréhendant les enjeux et problématiques. Enfin, je souligne les réponses concrètes d'Andréanne qui, grâce à ses connaissances mais aussi à son expérience, peut apporter des propositions adaptées aux situations réelles des structures et à leurs particularités, ce qui est très précieux.
     
    L'organisation de l'intervenante et l'égalité de "niveau de connaissance" des participantes

    Dynamisme et précision de l'intervenante + sa capacité d'adaptation à nos besoins

    La qualité de la formation aussi bien dans le contenu que sur la pédagogie.

    Clarté et grande bienveillance de l'intervenante




    Nous contacter

    ACCUEIL
    Jérémie
    06 63 14 37 37


    FORMATION
    Sylvie
    06 63 14 48 85




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