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Comment peut-on rémunérer les auteurs d’un spectacle ? (metteur en scène, dramaturge, compositeur, etc.) ? Les rémunérations lors de la phase de création/commande et de la phase d’exploitation de l’œuvre ? Rémunération proportionnelle ou au forfait ? Comment traiter ces rémunérations notamment au regard du régime de sécurité sociale des artistes auteurs ?
Rémunérer les auteurs du spectacle vivant
Importance de distinguer la rémunération lors de la phase de création et de la phase d’exploitation
Rémunération des auteurs : lors de la phase de conception et de création (la prime de commande) - lors de l’exploitation de l’œuvre
Rémunération proportionnelle ou forfaitaire : actualités récentes
Minimas
Nature juridique de la rémunération en DA : le régime de sécurité social des artistes-auteurs
traitement social et fiscal
Effectuer un précompte
Le cadre de versement d’une contribution diffuseur par un producteur/diffuseur
Les règles d’application de la TVA sur la rémunération en droit d’auteur
D’autres thèmes abordent le droit d’auteur, notamment :
. la façon d’identifier les auteurs est abordé dans la formation « Panorama des rémunérations »
. les clauses et contrats de cession de droit d’auteur et droits voisins... sont abordés dans la formation « Contrats de droit d’auteur, droits voisins, droit à l’image »
Rémunérer les auteurs du spectacle vivant
traitement social et fiscal
D’autres thèmes abordent le droit d’auteur, notamment :
. la façon d’identifier les auteurs est abordé dans la formation « Panorama des rémunérations »
. les clauses et contrats de cession de droit d’auteur et droits voisins... sont abordés dans la formation « Contrats de droit d’auteur, droits voisins, droit à l’image »
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Formations complémentaires
LES AVIS DES PARTICIPANT/ES
Nouveau thème en 2023
homogénéité des profils et questionnements sur les problématiques soulevées
Partage d'expérience et de questions
Echanges constructifs
informations très complètes et précises, pédagogie sur un sujet technique
l'expertise de l'intervenante
L'échange qu'il pouvait y avoir
formation complète
L'adaptation en fonction des questions de chacun
la clareté des informations
Possibilité de poser des questions précises
l'échange fluide et riche
La simplicité de la présentation du contenu. La clarté des points abordés.
Le fait de balayer toutes les possibilités de rémunérations entre salariat et note de droits d'auteurs, selon le métier et le type d'activité. Et aussi le fait de prendre connaissance d'outils, que sont les sites de références pour chercher les bonnes informations.
le côté synthétique qui permet de balayer toutes les professions concernées. Le fait de traiter les situations dans la globalité d'une création au fil du temps (création, exploitation, pédagogie avec les auteurs ...)
Partage d'expérience et de questions
Echanges constructifs
informations très complètes et précises, pédagogie sur un sujet technique
l'expertise de l'intervenante
L'échange qu'il pouvait y avoir
formation complète
L'adaptation en fonction des questions de chacun
la clareté des informations
Possibilité de poser des questions précises
l'échange fluide et riche
La simplicité de la présentation du contenu. La clarté des points abordés.
Le fait de balayer toutes les possibilités de rémunérations entre salariat et note de droits d'auteurs, selon le métier et le type d'activité. Et aussi le fait de prendre connaissance d'outils, que sont les sites de références pour chercher les bonnes informations.
le côté synthétique qui permet de balayer toutes les professions concernées. Le fait de traiter les situations dans la globalité d'une création au fil du temps (création, exploitation, pédagogie avec les auteurs ...)
Les atouts de la formation
Notre intervenante expert répond à toutes vos questions et vous remet un dossier documentaire complet.
Le CAGEC est un organisme de formation reconnu depuis 1982. Qualifié OPQF, membre de la Fédération de la formation professionnelle (FFP), inscrit au répertoire Datadock.
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